L'eCoC sur le terrain : IVI XML, signatures XAdES et voies de dépôt au NAP
Trois briques qui doivent s'imbriquer
L'architecture eCoC s'appuie sur trois standards techniques fortement liés : le format XML IVI 2.0 pour les données structurées, les signatures numériques XAdES pour l'authenticité et l'intégrité, et les points d'accès nationaux (NAP) pour l'acheminement vers l'État membre concerné. Qu'une seule de ces briques flanche, et le dépôt est refusé.
IVI 2.0 XML : le format des données
L'eCoC est codé sous la forme d'un fichier IVI 2.0 (Initial Vehicle Information), une structure XML définie par la Commission européenne. Il reprend les informations d'un CoC papier, mais sous une forme lisible par machine et vérifiable par schéma.
Les caractéristiques essentielles du XML IVI
- • La structure XML respecte le schéma IVI harmonisé de l'UE et intègre des codes d'autorité d'homologation propres à chaque pays (e1 pour l'Allemagne, e2 pour la France, e9 pour l'Espagne, par exemple).
- • Chaque autorité d'homologation confronte les fichiers reçus au schéma XSD. La moindre erreur de structure ou tout champ obligatoire manquant provoque un rejet immédiat.
- • Certains champs ne deviennent obligatoires que selon la catégorie du véhicule et le stade de carrossage : le schéma est d'une grande complexité.
Signatures numériques XAdES
Chaque eCoC requiert une signature numérique de type XAdES (XML Advanced Electronic Signature). Il ne s'agit pas d'une signature ordinaire : c'est une norme dédiée, conçue pour les documents XML et pensée pour autoriser une vérification sur le long terme.
Les prérequis XAdES
- • Signature apposée à l'aide d'un certificat qualifié délivré par un prestataire de services de confiance qualifié (QTSP) inscrit sur la EU Trusted List.
- • Signature incorporée à la structure XML (signature enveloppée).
- • Horodatages attestant l'instant de la signature.
- • Données de validation de la chaîne de certificats permettant une vérification durable (variante XAdES-T ou XAdES-LT).
Les voies de dépôt au NAP
Chaque État membre de l'UE administre son propre point d'accès national (NAP). La majorité des NAP offrent deux modes de dépôt :
Portail web
Téléversement manuel pour les faibles volumes et les tests. Convient aux constructeurs de petite série.
API (de système à système)
Transmission automatisée pour les volumes élevés, avec connexion directe à l'ERP et aux systèmes de production.
Tout acteur vendant dans plusieurs États membres doit se connecter à chaque NAP individuellement, ou tirer parti du dispositif transfrontalier d'EUCARIS.
eCoC EU² gère toute la pile technique
- Génération du XML IVI 2.0 avec contrôle du schéma avant le dépôt
- Signature XAdES intégrée reposant sur des certificats qualifiés QTSP
- Dépôt multi-NAP par portail ou API dans tout État membre
- Prise en charge de la récupération EUCARIS pour les immatriculations transfrontalières
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